Sommaire

LES CONTRATS DES AUTEURS
CONTRAT D'OPTION (CINEMA - TELEVISION)
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR SCÉNARISTE
STEP DEAL / CONTRAT DE COMMANDE SCÉNARISTE (CINEMA)
STEP DEAL / CONTRAT DE COMMANDE SCÉNARISTE (TELEVISION)
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR-RÉALISATEUR (CINEMA)
CESSION DE DROIT D'ADAPTATION LITTÉRAIRE
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR BIBLE LITTÉRAIRE
CONTRAT DE RÉTROCESSION DE DROITS D'AUTEUR
LETTRE DE DÉCLARATION DE LA NON-QUALITÉ D'AUTEUR D'UNE ŒUVRE
CESSION DE DROITS D'AUTEUR AU FORFAIT SCÉNARISTE, COSCÉNARISTE, RÉALISATEUR

LES CONTRATS D'ACTEURS
CONTRAT DE TRAVAIL D'ACTEUR (CINEMA)
CONTRAT DE TRAVAIL D'ACTEUR DE MOINS DE 16 ANS
CONTRAT DE TRAVAIL D'ACTEUR (TELEVISION)

LES CONTRATS DE TECHNICIENS
CONTRAT DE TRAVAIL TECHNICIEN - RÉALISATEUR
CONTRAT DE TRAVAIL DE TECHNICIEN (CINEMA - TELEVISION)

LES CONTRATS DE COPRODUCTION
CONTRAT DE CODÉVELOPPEMENT
CONTRAT DE COPRODUCTION « PARTENARIAT »
CONTRAT DE COPRODUCTION FORFAITAIRE
CONTRAT DE COPRODUCTION FINANCIÈRE
COPRODUCTION ASSOCIÉE
COPRODUCTION FRANCO-ÉTRANGÈRE
CONTRAT DE PRODUCTION EXÉCUTIVE

LES CONTRATS D’EXPLOITATION
MANDAT DE DISTRIBUTION DANS LES SALLES DE CINÉMA EN FRANCE
CESSION DE DROITS VIDÉOGRAPHIQUES FRANCE
CESSION DE DROITS TÉLÉVISION
VENTE À L’ETRANGER (MANDAT CLASSIQUE)
VENTE À L’ETRANGER (MANDAT AVEC PRODUCTEUR SIGNATAIRE)

CONTRATS DIVERS
CONTRAT DE CAPTATION AUDIOVISUELLE
ACHAT OU VENTE D’EXTRAITS
ACHAT OU COMMANDE D’UNE MAQUETTE D’AFFICHE
MISE À DISPOSITION D’UN LIEU DE TOURNAGE
UTILISATION DE L’IMAGE D’UN PASSANT
MODÈLE DE LETTRE D’ACCÈS LABORATOIRE

ANNEXES
DÉFINITION DES RECETTES NETTES PART PRODUCTEUR SERVANT DE BASE DES RÉMUNÉRATIONS
DÉFINITION DU COÛT DU FILM
AMORTISSEMENT - ÉLÉMENTS FINANCIERS PORTÉS AU COMPTE DE LA PRODUCTION

Fiche détaillée

Descriptif

Fichier des contrats types

Version électronique du livre

Format : Word



33 propositions de contrats accompagnés de commentaires mettant en évidence les règles applicables et les dangers à écarter, ainsi que d'explications précises permettant de les adapter à un cas particulier. Chaque contrat peut être utilisé par n'importe qui, sans l'aide d'un juriste.



Ce livre rassemble les principaux cas de figure que l'on peut rencontrer avec les auteurs, les éditeurs, les acteurs ou les techniciens du cinéma et de la télévision. Il constitue un éventail très large de toutes les possibilités contractuelles en matière de production, de coproduction et d'exploitation.





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