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Contrats de la production cinéma et télévision (Les)

Contrats de la production cinéma et télévision (Les)

Auteur(s) : Catherine MARTEL Editeur(s) : Dixit
44,00 €   46,00 €
Mots clés : juridique
SOMMAIRE FICHE DETAILLEE DESCRIPTIF
Avertissement

Introduction

Les contrats d'auteurs

• Généralités
• Contrats d'option
• Scénariste - Cinéma
• Scénariste - Télévision
• Réalisateur - Cinéma
• Réalisateur - Télévision (auteur-réalisateur et technicien)
• Contrat de cession de droits oeuvres littéraires - option
• Contrat de cession de droits oeuvres littéraires
• Rétrocession de droits d'auteur - Cinéma et télévision
• Lettre de renonciation à la qualité d'auteur
• Cession de droits d'auteur au forfait - Cinéma et télévision

Les contrats d'acteurs

• Généralités
• Artistes-interprète (vedette) - Cinéma
• Artiste-interprète (acteur secondaire) - Cinéma
• Acteur cinéma - Conditions générales
• Emploi d'acteurs de moins de 16 ans - Cinéma
• Acteurs de moins de 16 ans - Conditions générales
• Artistes-interprète (acteur principal) - Télévision
• Acteur télévision - Conditions générales

Les contrats de techniciens

• Généralités
• Technicien-réalisateur
• Technicien-réalisateur cinéma - Conditions générales
• Technicien - Cinéma
• Technicien - Conditions générales

Les contrats de coproduction

• Généralités
• Contrats de développement
• Coproduction "partenariat"
• Coproduction forfaitaire
• Participation financière
• Coproduction franco-étrangère
• Production exécutive
• Contrat Sofica

Recettes nettes et coût du film

• Définition des recettes nettes producteurs
• Définition du coût du film

Les contrats d'exploitation

• Généralités
• Distribution dans les salles de cinéma en France
• Cession de droits vidéo France
• Cession de droits télévision
• Vente à l'étranger
1- Mandat classique
2- Mandat où le producteur est signataire
• Achat tous droits France

Contrats divers

• Achat ou vente d'extraits
• Contrat d'achat d'un court-métrage
• Achat ou commande d'une maquette d'affiche
• Mise à disposition d'un lieu pour un tournage
• Utilisation de l'image d'un passant
Date de parution 18-05-2006
Nombre de pages 352
Poids 600 g
Tva 5,5%
Prix HT 41,71 €
Référence Dixit LIXCON002
ISBN 9782844811097
Ce livre répertorie l'ensemble des contrats qui couvrent la vie d'une œuvre audiovisuelle pour le cinéma et la télévision.

C'est au total 38 propositions de contrats qui sont accompagnés de commentaires mettant en évidence les règles applicables et les dangers à écarter, ainsi que d'explications précises permettant de les adapter à un cas particulier. Chaque contrat peut être utilisé par n'importe qui, sans l'aide d'un juriste.

Ce livre rassemble les principaux cas de figure que l'on peut rencontrer avec les auteurs, les éditeurs, les acteurs ou les techniciens du cinéma et de la télévision. Il constitue un éventail très large de toutes les possibilités contractuelles en matière de production, de coproduction et d'exploitation.
L'auteur

Catherine Martel a collaboré successivement à la Direction juridique de Gaumont et du Studio Canal.

Livre disponible en version électronique à télécharger
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